BIOGRAPHIE
David Masse est un avocat résidant à Toronto, Ontario, Canada, admis au Barreau du Québec et au Barreau de l'Ontario, et pratiquant en association avec la firme Caravel Law. Il offre également des services de consultation en droit des affaires et en gouvernance via Governance View Consulting, et est membre de la haute direction de Towerhouse Data Corporation.
Formation: Université Concordia, Montréal (B.A.); Faculté de droit, Université McGill (BCL; LLB).
Stage: Stagiaire auprès de la Commission des Valeurs Mobilières de l'Ontario comme conseiller juridique au contentieux et conseiller juridique au département de l'appel public à l'épargne, (1985-1986).
Postes Antérieurs: Conseiller juridique principal et secrétaire-délégué de la société de Groupe CGI Inc.; Secrétaire adjoint de la société (1997 - 2003) à Bell Canada et BCE Inc. Membre (1980-1985; 1987-1989) associé (1989-1997) et conseiller spécial (1997- 2004) De Grandpré Chait (avant 1999, Chait Amyot) où il a pratiqué exclusivement dans le domaine du droit commercial. Il a été l'associé responsable du département de services aux entreprises et l'associé qui a présidé le Comité du droit de la technologie; Conseiller juridique, BCE Inc. (1985-1987).
Travaux publiés: Auteur et conférencier: Les véhicules pour l'investissement étranger et autres considérations juridiques en droit canadien et québécois, conférence en 1994 sur Les aspects juridiques et financiers de l'investissement en Chine, commanditée par la Fédération de professionnels canadiens chinois; auteur et conférencier, La pratique informatisée du droit commercial, colloque de l'AQDIJ de 1994 Productivité par l'intégration; auteur et conférencier, Les accords de partenariat avec des entreprises chinoises conférence de 1995 sur la construction en Chine organisée par le Ministère des affaires internationales, de l'immigration et des communautés culturelles du Québec; auteur et conférencier, Le cadre juridique en droit civil québécois des transactions sur l'inforoute, colloque de 1995 de l'AQDIJ L'autoroute de l'information: convergence du droit et de la technologie, publié dans la Revue de droit de McGill à (1997) 42 McGill L.J. 403; auteur: L'État a-t-il un rôle à jouer dans le développement de l'inforoute dans Options Politiques, octobre 1996, publié par l'Institut de recherche en politiques publiques; auteur et conférencier, L'information juridique à l'âge de l'informatique, un discours prononcé lors du colloque annuel de magistrature de nomination provinciale, à Québec, le 6 octobre 1996; auteur: mémoire de l'AQDIJ présenté à la Commission parlementaire de la culture dans le cadre des auditions sur les enjeux de l'inforoute québécoise, le 30 octobre 1996; auteur et conférencier, Economic Modelling and Risk Management in Public Key Infrastructures, un article accompagnant un discours prononcé lors du colloque annuel de 1997 de la société RSA Data Security Inc. le 31 janvier 1997 à San Francisco en Californie; auteur et conférencier La preuve des inscriptions informatisées, cours de formation permanente donné lors du congrès annuel du Barreau du Québec le 30 mai 1997, publié dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1997) à la page 429, faisiant partie de la collection Développements récents; auteur Les rudiments, ou l'ABC de l'authentification et président d'une table ronde sur la question de l'authentification pour un sommet national convoqué pour résoudre les problèmes de l'authentification, de la préservation et de la citation de l'information juridique numérique intitulé La version officielle, tenu à Toronto les 20-22 novembre 1997, organisé par l'Association canadienne des bibliothèques de droit; auteur et conférencier Managing Information and Emerging Technologies, une présentation faite à l'occasion de la Conférence annuelle de l'Association canadienne des conseillers juridiques d'entreprise les 23-24 avril 1998; auteur et conférencier, Digital Signatures - The Law and High Fidelity IP Pipes, un article accompagnant un discours prononcé devant une conférence internationale sur le commerce électronique tenue à Montréal le 29 septembre 1998; auteur et conférencier, The Role of Information in Corporate Governance, un article accompagnant un discours prononcé à Montréal, Québec le 29 septembre 1999 lors du Deuxième sommet québécois sur la régie d'entreprise organisé par l'Institut de recherche international, et à Toronto, Ontario lors du Congrès national de la Société canadienne de secrétaires d'entreprise le 21 octobre 1999; auteur et conférencier, La preuve et l'utilisation du courriel à l'insu de l'auteur, un cours donné le 10 novembre 2000 dans le contexte du programme de formation permanente du Barreau du Québec, publié dans Développements récents en droit civil, Vol 143, Les éditions Yvon Blais, Montréal, 2000, à la page 145; auteur et conférencier, Comment créer une transaction sécuritaire et légale - La signature électronique et les contrats réalisés sur Internet, une présentation donnée lors d'une conférence sur le commerce électronique organisé par l'Institut de recherche International et tenue à Montréal les 11 et 12 décembre 2000; chargé de cours invité, et auteur, La mission du Secrétariat de l'entreprise - La circulation de l'information et la gestion des archives, une présentation donnée dans le contexte d'un cours intitulé Institutions et documents officiels (ARV-3030), Département de Bibliothéconomie et des sciences de l'information, Université de Montréal; auteur et conférencier, Directors' liability and the 2001 reform of the Canada Business Corporations Act: A uniquely Canadian journey, une étude remise aux délégués lors de la conférence annuelle de la Société canadienne des secrétaires corporatifs tenue le 20 septembre 2001 et présentée à Toronto le 6 décembre 2001. Présentation intitulée Réflections sur le commerce électronique donnée le 19 mars 2004 aux étudiants du programme de maîtrise en commerce électronique conjoint offert par l'École des hautes études commerciales et la faculté de droit de l'Université de Montréal, le 19 mars 2004; Auteur et conférencier, Changing role, challenges and priorities of Corporate Secretaries une présentation donnée lors de la conférence 2005 Symposium on Corporate Effectiveness offert par l'Institute of Chartered Secretaries and Administrators en collaboration avec la Canadian Coalition for Good Governance, l'Institut des administrateurs de sociétés et la Société canadienne des secrétaires corporatifs à Toronto, le 8 décembre 2005; modérateur et conférencier, Corporate Ethics, a Global Perspective, forum de discussion tenu lors de la conférence annuelle sur la régie d'entreprise de la Société canadienne des secrétaires corporatifs à Kelowna, en Colombie Britanique le 9 septembre 2006; Conférencier, Executive Insight: To disclose or not to Disclose, une conférence organisée par le Canadian Investor Relations Institute et commanditée par la Bourse de Toronto, tenue à Montréal 16 novembre 2006; conférencier, NI 54-101 Communication with Beneficial Shareholders, à la conférence annuelle du Canadian Investor Relations Institute, à Whistler, en Colombie Britanique le 18 juin 2007; Co-président et conférencier, Expert panel: National Instrument 54-101 – A discussion on the proxy voting system in Canada, et More than codes - Management structures and systems for developing a culture of ethics and compliance, respectivement, une table ronde et une présentation offertes aux congressistes à la 9ième conférence annuelle sur la régie d'entreprise de la Société canadienne des secrétaires corporatifs tenue à La Malbaie, Québec du 9 au 12 septembre 2007; Conférencier avec MM. Norman Steinberg, Ogilvy Renault et John Siemann, Laurel Hill LLC, lors d'une conférence sur les actionnaires activistes organisée par le Canadian Investor Relations Institute tenue à Montréal, Québec le 17 janvier 2008; Chargé de cours invité, A Field Guide to the Modern Corporation and its Board of Directors, Université McGill, Centre for Continuing Education, Internal Stakeholder Communications CPRL 530 – 761, chargée de cours: Cindy Lipomanis; auteur du livre blanc de la Société canadienne des secrétaires corporatifs sur la communication avec les actionnaires, proposant une série d'amendements aux lois sur les personnes morales ainsi que les règles de valeurs mobilières intitulé White Paper on Shareholder Communication; Co-paneliste avec MM. John Campion et John Keefe à la conférence de Federated Press 12th Best Practices for Audit Committee Effectiveness tenue à Toronto, Ontario les 18 et 19 avril 2011, pour le panel intitulé Crisis Management and Internal Investigations, et auteur du document intitulé Who Does What When Crisis Strikes? Corporate Counsel's Point of View; auteur de Keep Your Past Present - Simple and Elegant Records Management un guide complet et un système conçu pour la gestion de dossiers et d'archives pour les professionels en gouvernance, les avocats qui travaillent comme conseillers en entreprise, ainsi que quiconque s'affronte à un défi important en gestion de dossiers et qui exige une solution efficace et rentable. Le livre appuie un cours en gestion de dossiers dans le cadre du programme d'accréditation de Professionels en Gouvernance du Canada. Le cours a également été accrédité dans le cadre de programmes de formation continue par le Barreau du Québec et par le Barreau de l'Ontario où il est accrédité comme contenu de professionalisme.
Adhésions: Membre du Barreau du Québec, du Barreau de Montréal, et du Barreau de l'Ontario, membre de l'Association du Barreau Canadien, membre du comité organisateur du Congrès du Barreau du Québec de 1997; Membre associé: American Bar Association et membre de la Section Science et Technologie; Membre (1994 - ), Administrateur, (1995 - 1997), président du comité organisateur (1995-1996) ancien Vice-président exécutif (1995-1996) et ancien Président (1996 -1997), Association Québécoise pour le développement de l'informatique Juridique ("AQDIJ"); Membre (1997 - ) Society of Corporate Secretaries and Governance Professionals; Membre (1997 - ) et Membre du conseil d'administration (2005 - 2018), Secrétaire (2005 - 2006), Vice-président (2006 - 2008), vice-président du conseil (2008 - 2010), et Président du conseil d'administration (2010 - 2017) de Professionels en gouvernance du Canada (anciennement Société Canadienne des Secrétaires Corporatifs); Membre du conseil d'administration et Secrétaire, La Fondation Wilson, (2000 - ); Membre du comité de lancement (2001 - 2003), et membre du comité de gestion (2003 - ) de la Chaire L.R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal; Président du comité organisateur du Sommet de la SCSC sur la démocratie actionnariale (2011 - ).
Avril 2024
David@Masse.org