La Mission du Secrétariat
Flux d’information
- Vers le conseil d’administration
- Renseignements nécessaires au processus décisionnel
- Vers l’entreprise
- Diffusion des décisions du conseil et des autres documents de régie d’entreprise (certifier conformes les documents corporatifs, les résolutions et extraits de procès-verbaux)
- Vers les tiers
- Actionnaires, instances réglementaires, co-contractants
Archivage
- Tous documents corporatifs, tous procès-verbaux, tous documents importants (contrats, documents de titre, etc.)